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Marques déposées par DAGNEAUX Véronique
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PALACE CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALACE CREATIONS
DAGNEAUX Véronique

Numéro de dépôt :
93488726
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque PALACE CREATIONS

Déposée le 15 octobre 1993 par DAGNEAUX Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALACE CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est DAGNEAUX Véronique, domicilié(e) 17 Place Jean Bart, 59140 DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGNEAUX Véronique - France.

La marque PALACE CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACE CREATIONS est expirée depuis le 15 octobre 2003.

DAGNEAUX Véronique a également déposé les autres marques suivantes : HOXVARD , HARVARD , PETIT POUCET


DAGNEAUX Véronique - 17 Place Jean Bart, 59140 DUNKERQUE - France


DAGNEAUX Véronique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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